Foire aux questions

Trouvez facilement les réponses à vos questions sur l'adhésion, les programmes de perfectionnement professionnel, l'accréditation et Accès Emploi! 

Dans le cas de cours ouvrant droit à un minimum de 30 heures-crédits portant sur des sujets liés à la carrière dans le domaine de la paie, tels que la comptabilité, les ressources humaines, les compétences interpersonnelles ou la communication organisationnelle, suivis dans une université ou un collège public reconnus, le nombre d'heures de FPC peut s'étaler sur l'année en cours et l'année suivante.

Par exemple, les titulaires d'une accréditation de S.C.P qui complètent le cours Introduction à la gestion de la paie ou Gestion de la paie appliquée en vue d'obtenir l'accréditation de gestionnaire accrédité de la paie (G.A.P) peuvent étaler leurs heures de FPC sur l'année en cours et l'année suivante. Cela s'applique également aux cours à crédits transférables Gestion du comportement organisationnel, Comptabilité de gestion et Gestion de la rémunération et des avantages sociaux menant à l'accréditation de G.A.P.

Si l'organisation n'a pas de description de tâches officielle pour le poste que vous souhaitez faire évaluer en soumettant une Demande de reconnaissance de l'expérience professionnelle (DREP), vous devez préparer vous-même une description détaillée et la faire approuver par votre vérificateur.

Oui. Si vous avez cumulé moins d'une année d'expérience pertinente de la paie à votre poste actuel ou à votre ancien poste, vous pouvez regrouper plusieurs postes pour constituer une année d'expérience. Il faut remplir un formulaire de demande distinct pour chacun des postes présentés pour évaluation.

Transfert du Québec à l’Ontario

Pour un employé transféré en provenance du Québec qui continue de travailler pour le même employeur sous le même numéro d’entreprise, il faut effectuer un rapprochement des cotisations au RRQ et au RPC. L’employeur doit utiliser les cotisations cumulées au RRQ pour calculer ce qu’il reste de cotisations au RPC à retenir.

L’Agence du revenu du Canada (ARC) a confirmé que la case 26 doit contenir le montant des gains ouvrant droit à pension cumulés à concurrence du MGAP, même si l’employé a cotisé au moins 2 564,10 $ au RRQ avant d’être transféré en dehors du Québec.

Exemple :

David touche un salaire annuel de 58 000 $ et sa fréquence de paie est hebdomadaire. Il a gagné 55 300 $ au Québec et il a cotisé 2 797,20 $ avant d’être transféré en Ontario, où il a gagné 1 115,38 $ pour les deux semaines restantes de l’année. Aucune cotisation n’est à retenir puisqu’il a déjà cotisé au moins 2 797,20 $ au RRQ. Son feuillet T4 de l’Ontario doit être rempli comme suit :

  • Case 16 du feuillet T4 = 0
  • Case 26 du feuillet T4 = 0 $
 

RRQ – EMPLOYÉ TRANSFÉRÉ AU QUÉBEC

Pour l’année d’imposition 2017, si un employé est transféré au Québec, l’employeur doit multiplier le total des cotisations au RPC retenues depuis le début de l’année par un facteur de pondération afin de déterminer le maximum de cotisation de l’employé au RRQ.

Les systèmes de paie devraient déjà avoir été programmés avec le nouveau facteur de pondération en vigueur à la première période de 2017 pour parer à l’éventualité où un employé serait transféré au Québec en provenance d’un autre territoire de compétence.

Pour la première période de paie de 2017, le facteur de pondération serait calculé comme suit :

Si le taux de cotisation au RPC est de 4,95 %, le facteur de pondération se calcule comme suit : 5,40 / 4,95 = 1,0909. (Si le taux de cotisation au RPC ou au RRQ change, le facteur de pondération doit être recalculé.)

Exemple :
Jacques a gagné 15 000 $ en Ontario et il a cotisé 655,88 $ au RPC avant d’être transféré au Québec.

L’équivalent des cotisations cumulées de Jacques s’établira donc à 655,88 $ x 1,0909 (facteur de pondération) = 715,50 $

Jacques devra donc cotiser 2 081,70 $ au RRQ pour atteindre un total combiné de 2 797,20 $ de cotisations au RPC et au RRQ

L’employé qui aurait déjà cotisé 2 564,10 $ au RPC avant de déménager au Québec n’aurait pas à cotiser au RRQ puisqu’il aurait déjà atteint le maximum pour 2017

Exemple :
Mélanie a gagné 55 600 $ en Ontario et a cotisé le maximum de 2 564,10 $ au RPC avant de déménager au Québec

Mélanie n’aura pas à cotiser au RRQ puisqu’elle a déjà atteint le plafond de cotisation pour 2017.

Vous pouvez examiner vos factures et reçus et les imprimer à partir de la boîte à outils de votre compte Accès Emploi.

Connectez-vous à votre compte Accès Emploi et cliquez sur le lien « Historique factures/reçus » en bas de la page. Choisissez la période qui correspond à la date de votre achat et cliquez sur « Soumettre ». Une liste des achats effectués au cours de la période indiquée apparaîtra et vous pourrez l’imprimer ou la consulter en format HTML ou PDF.

Pour coller votre CV dans la première page du Profil professionnel, assurez-vous que vous copiez et collez un document formaté en Texte d’un logiciel de traitement de texte (p. ex. Word) ouvert, ou d’un éditeur de texte.

Ouvrez simplement votre dossier de CV et cliquez sur « Sélectionner tout » (Ctrl + A) dans le menu « Édition »Retournez dans le menu « Édition » et cliquez sur « Copier » (Ctrl + C). Rendez-vous ensuite dans votre navigateur Internet et cliquez dans le champ du texte du CV. Retournez une autre fois dans le menu « Édition » et cliquez sur « Coller » (Ctrl +V). Vous devriez voir votre CV apparaître immédiatement dans le champ de texte.

Malheureusement, il s’agit de la seule façon de copier un dossier « complet » en ce moment. Accès Emploi n’accepte pas les téléchargements par « copier/coller » ou « glisser/déplacer » (déplacer des dossiers comme vous le faites déjà dans le plan de travail de votre ordinateur).

Si vous n’obtenez pas les résultats décrits, vous devrez peut-être modifier certains réglages simples de votre navigateur Internet pour permettre l’opération « copier et coller ». Si vous utilisez le navigateur MS Internet Explorer, les fonctions « Copier » et « Coller »peuvent avoir été désactivées dans l’onglet « Sécurité » de vos « Options Internet » (accessibles dans le menu « Outils » de votre navigateur Internet).

Pour réactiver les fonctions « Copier » et « Coller », naviguez dans le dialogue « Options Internet » vers l’onglet « Sécurité » et assurez-vous qu’« Internet » (l’icône en forme de globe) est mis en évidence en haut de la fenêtre. Cliquez ensuite sur le bouton « Niveau de personnalisation » pour afficher les options détaillées : sous la cinquième rubrique (« Divers »), les boutons radio dans la troisième sous-section vous permettront d’activer ou de désactiver (ou d’activer sélectivement à l’aide de messages-guides utilisateurs) les fonctions copier et coller dans des formulaires Web comme ceux que vous trouverez dans notre site. La même option active/désactive la fonction « glisser/déplacer » dans les sites qui utilisent cette fonction.

Si vous éprouvez des difficultés avec le formatage de votre CV dans Accès Emploi, essayez ce qui suit : sauvegardez-le de votre logiciel de traitement de texte dans l’un des formats documentés (texte en clair ou HTML) avant de l’afficher. Il sera ainsi plus facile de le copier et coller.

Remarque : Si votre CV contient du code HTML qui a été généré par un éditeur Web « tel écran, tel écrit », dans un site de création de page en ligne, vous constaterez peut-être des conflits avec Accès Emploi. Essayez de simplifier ou d’utiliser le texte en clair et reformatez votre CV dans votre propre éditeur HTML (documenté dans MS Internet Explorer 4.0 ou une version plus récente seulement).

Toute somme versée par l’employeur pour l’acquisition, au bénéfice de l’employé, d’une action ou d’une fraction d’action émise par le Fonds de solidarité FTQ ou par Fondaction est assujettie à l’impôt sur le revenu à la source. Cet avantage imposable n’est cependant pas assujetti au RRQ, à l’AE (si les cotisations sont immobilisées; sinon, il faut retenir l’AE), au RQAP, non plus qu’aux charges patronales destinées au FSS, aux normes du travail (CNESST), à l’indemnisation des travailleurs (CNESST) et au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (FDRCMO). Le montant de l’avantage doit être inscrit aux cases A, L et sous le code G-1 (mais pas à la case G) du relevé 1, ainsi qu’aux cases 14, 26 et sous le code 40 du feuillet T4.

  1. Utilisez votre numéro d'utilisateur et votre mot de passe de l'ACP pour vous connecter au «Centre Des Membres» à www.paie.ca
  2. Faites défiler jusqu'à «Bulletin de notes» et cliquez sur «Voir».
  3. Choisissez le bulletin de notes du cours terminé que vous souhaitez visualiser (remarque: seuls les cours terminés depuis le 1er janvier 2017 apparaissent)
  4. Imprimez votre bulletin de notes en sélectionnant l'icône PDF dans le coin supérieur gauche et en imprimant le fichier téléchargé.

Tout comme les autres ordres professionnels, tels que ceux se rapportant à la comptabilité ou aux ressources humaines, cette exigence d'expérience permet de rehausser la qualité des diplômés du programme de S.C.P.Q. De plus, les employeurs sauront que les titulaires de cette accréditation sont aptes à occuper un poste dans le domaine de la paie avec une formation complémentaire minimale, puisqu'ils possèdent une expérience dans le domaine. Enfin, cette exigence met en valeur le profil et le statut de l’accréditation de S.C.P.Q auprès des parties intéressées, en les imposants comme des exigences de base pour occuper un poste dans le domaine de la paie.

Pour des raisons de confidentialité, vous devez entrer votre NAS directement en cliquant sur le lien suivant, http://membres.paie.ca/FR/CPA-Kentico-French/Profile/TaxReceipts.aspx

Remplissez le formulaire NAS seulement si vous avez entré le mauvais NAS.

Les membres accrédités qui sont dans l’incapacité de faire les heures de FPC exigées peuvent demander une demande de congé de FPC. Un délai supplémentaire pourrait être accordé aux membres :
  • en congé de maternité/parental*
  • en congé de maladie de longue durée
  • sans emploi
  • à la retraite

*Les membres accrédités qui sont en congé de maternité/parental doivent quand même soumettre leur Déclaration de la FPC pour demander une dérogation. Dans le cas où ils seraient sélectionnés pour un audit, ils doivent pouvoir nous fournir un justificatif. Des exemples de justificatifs pour un congé de maternité/parental incluent une copie du RE ou le certificat de naissance. 

Les membres accrédités qui éprouvent des difficultés à respecter les exigences de FPC avant la date limite pour l’une ou l’autre des raisons ci-dessus sont invités à communiquer avec l’équipe de l’accréditation.

L’expérience professionnelle est pondérée pour déterminer le nombre d’heures par semaine qui sont effectivement consacrées à des tâches liées à la paie. En se fondant sur une semaine de travail normale de 35 heures, on peut calculer le nombre de mois consacrés aux tâches admissibles. Par exemple, si vous consacrez la moitié de votre temps (17,5 heures par semaine) à des tâches liées à la paie et que vous occupez votre poste depuis 24 mois, on vous accordera un total de 12 mois d'expérience (17,5 / 35 * 24 = 12). L'ACP ne prend en compte que les mois d'expérience complets (pas de fractions, de décimales ni d’arrondissement).

Si la paie n’est qu’une de vos fonctions parmi d’autres, il vous faudra plus que deux années à ce poste pour satisfaire à l’exigence d’expérience professionnelle.

Même si la prime est versée dans le cadre d’une période de paie, il ne faut pas utiliser les tables d’impôt habituelles pour calculer l’impôt à retenir sur cette prime, sinon le montant d’impôt serait encore plus élevé. Les tables par période de paie appliquent un taux d’imposition donné en prenant pour hypothèse que l’employé gagne un salaire annuel de X étalé sur Y périodes de paie. Puisque le paiement d’une prime a pour effet d’augmenter le salaire annuel global, un taux d’imposition plus élevé doit être appliqué pour l’ensemble de l’année.

Autrement dit, l’employé qui gagne un salaire annuel de 50 000 $ et qui reçoit une prime de 10 000 $ gagne, dans les faits, un salaire annuel global de 60 000 $. C’est d’ailleurs ce dernier montant qu’il doit inscrire sur sa déclaration de revenus à la fin de l’année. Toutefois, les retenues d’impôt prélevées sur sa paie en cours d’année ont été calculées en fonction d’un salaire de 50 000 $. Lorsqu’une prime s’ajoute, le système de paie doit recalculer l’impôt en fonction du nouveau salaire global, à savoir 60 000 $, et il doit ensuite calculer la différence entre le total de l’impôt prélevé du salaire normal et le total de l’impôt à prélever sur le nouveau salaire global. Ce nouveau salaire global, rappelons-le, a augmenté de 10 000 $.

Il est fréquent que le paiement d’une prime propulse le salaire global dans une autre fourchette d’imposition. L’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec (RQ) exigent que l’employeur calcule la différence entre le montant effectivement calculé au taux d’imposition régulier sur 50 000 $ et le montant qui aurait été calculé au taux d’imposition régulier sur 60 000 $. C’est cette différence qui est déduite du montant de la prime.

Si d’autres primes sont versées durant l’année, l’impôt sur le revenu doit être recalculé à chaque fois et en tenant compte des primes précédentes.

La méthode de calcul de l’impôt sur les primes peut être utilisée pour n’importe quel paiement qui n’est pas un salaire normal par période de paie, par exemple, un avantage imposable découlant de l’exercice d’options sur actions, un cadeau ou une récompense imposable, ou le paiement de vacances à la cessation d’emploi.

Pour modifier le format du courriel de demande d’emploi du candidat de HTML/Texte à un lien Internet, ouvrez une session dans votre compte d’employeur et cliquez sur le lien « Modifier nom d’usager et mot de passe ». Vous y trouverez une option « Choisir le format pour les candidats jumelés ». Faites votre choix et cliquez sur « Mettre à jour ». Votre compte sera ainsi mis à jour et vous retournerez à la boîte à outils de votre compte.

Les problèmes de ce type proviennent généralement des réglages de votre navigateur ou de votre connexion Internet. Ce problème peut être corrigé simplement en ajustant les Options Internet dans le navigateur MS Explorer (ce problème ne concerne généralement pas les usagers de Netscape ou Firefox). Vous pouvez régler ce problème de deux façons différentes : pour ce qui est de la première approche, le problème se réglera tout seul. Sinon, veuillez utiliser la seconde et essayer une deuxième fois.

1. Ouvrez les options « Avancées » de votre navigateur (cliquez sur le menu « Outils » et ensuite sur « Options Internet », et ensuite sur l’onglet « Avancées »).

Trouvez la rubrique « HTTP Réglages 1.1 » et assurez-vous que le protocole HTTP 1.1 est activé (coché) pour usage avec les serveurs de procuration (les deux cases de cette rubrique doivent être cochées).

Lorsque vous êtes dans la page « Avancées », il peut être utile de vous assurer que les réglages « Erreurs HTTP normales » et « Adresses URL normales »sont DÉSACTIVÉS (non cochés). Cette opération permet l’affichage d’information additionnelle qui pourrait aider au diagnostic et à la résolution du problème.

Veuillez d’abord procéder à ces ajustements et tenter ensuite de vous reconnecter. Si le problème ne se corrige pas, passez à la solution 2 ci-dessous.

2. Si l’administrateur de votre FSI ou LAN vous le permet, vous pouvez contourner les serveurs de procuration. Procédez à partir de la section « Connexions » de l’écran « Options Internet ». (Cherchez « Réglages LAN » dans « Connexions »). Vous voudrez peut-être communiquer avec votre FSI ou votre administrateur à l’avance pour savoir si votre connexion fonctionnera toujours correctement après avoir contourné les serveurs de procuration.

Si aucune de ces solutions ne règle le problème, vous devrez vous adresser à votre FSI ou à l’administrateur de votre réseau pour examiner les autres facteurs associés au réseau qui sont hors de notre contrôle.

Si vous avez besoin d’aide précise pour localiser les options ci-dessus mentionnées, ou pour effectuer les ajustements proposés, contactez-nous. Vous devrez nous indiquer quel navigateur Internet et quelle version vous utilisez, afin que nous puissions vous donner les instructions appropriées.  

Si vous évoluez dans le domaine de la paie, ou si vos fonctions en comptabilité ou en RH vous amènent à assumer des responsabilités liées à la paie, vous devriez être membre de l’Association canadienne de la paie pour garder vos connaissances à jour et conformes. Tout employeur traitant une paie canadienne peut bénéficier d’une adhésion en tant qu’organisation. Apprenez-en plus sur l’ACP et sur les raisons d’y adhérer.

L’employeur peut consentir une allocation non soumise à une justification à un employé qui déménage. Lorsque l’allocation est versée en espèces sans pièces justificatives, elle peut être considérée non imposable dans les limites suivantes :

  • RQ – l’équivalent de deux semaines de salaire
  • ARC – 650 $ (l’employé doit fournir une déclaration écrite à l’effet que l’argent a servi à acquitter ses frais de déménagement)

Toute somme excédant les exemptions prescrites est un revenu imposable assujetti au RPC/RRQ, à l’AE, au RQAP, ainsi qu’à l’impôt fédéral et provincial sur le revenu. Il faut donc déclarer le surplus aux cases A et L du relevé 1 ainsi qu’à la case 14 et sous le code 40 du feuillet T4.

Dans la majorité des cas, les bulletins de notes pourront être consultés / imprimés environ deux semaines après la date de fin officielle du cours.

La durée de l’expérience pondérée de la paie est déterminée selon le nombre d’heures par semaines qui est consacré à des tâches liées à la paie. En se fondant sur une semaine de travail normale de 35 heures, on peut calculer le nombre de mois consacrés aux tâches administratives liées à la paie. Par exemple, si vous consacrez 20 heures par semaine à des tâches administratives liées à la paie et que vous occupez votre poste depuis 16 mois, on vous accordera un total de neuf mois d'expérience (20 / 35 * 16 = 9,14). L'ACP ne prend en compte que les mois d'expérience complets (pas de fractions, de décimales ni d’arrondissement).

Si vous vous êtes inscrit à des cours dont la date de début est le 1er janvier 2019, vous serez invité à entrer votre NAS lorsque vous cliquez sur le T2202A. Si nous avons déjà votre NAS au dossier, vous ne recevrez pas l'invitation.